Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 31 mars 2017. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 3 mars 2017 sont les suivantes : 1. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible (1): 85078 - Damvix : Élaboration du PLU approuvée le 13 janvier 2017 et opposable le 27 février 2017. 2. Documents retirés du serveur (19): 85166 - Olonne-sur-mer: Élaboration du PLU approuvée le 6 février 2017 et opposable le 15 février 2017. 85284 - Soullans : Élaboration du PLU approuvée le 22 février. 85167 - L'Orbrie: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85139 - Le Mazeau: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85133 - Maillezais: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85177 - Le Poiré-sur-Velluire: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85121 - Le Langon : retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85267 - Ste Radégonde-des-Noyers: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85001 - L'Aiguillon-sur-mer: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85207 - St Denis du Payré: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85206 - St Cyr-en-Talmondais: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85004 - Angles: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85035 - Brétignolles-sur-mer: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85012 - La Barre-de-Monts: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85018 - Beauvoir-sur-mer: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85029 - Bouin: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85011 - Barbâtre: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85106 - La Guérinière: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. 85083 - L'Epine: retour au RNU - caducité programmée ALUR du 27 mars 2017. ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 3 mars 2017. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 13 janvier 2017 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles (11) : 85036 - La Bretonnière-La Claye : Mise à jour du 20 décembre 2016 concernant la servitude PM1 du PPRi du Lay Aval. 85050 - Champ Saint Père : Mise à jour du 20 décembre 2016 concernant la servitude PM1 du PPRi du Lay Aval. 85277 - Saint Vincent sur Graon : Mise à jour du 22 décembre 2016 concernant la servitude PM1 du PPRi du Lay Aval. 85175 - Les Pineaux : Modification n°1 du 16 décembre 2015. 85189 - Notre Dame de Riez : Modification Simplifiée n°1 du 05 décembre 2016. 85226 - Saint Hilaire de Riez : Révisions Accélérées n°1 et n°2 du 16 décembre 2016. 85178 - Le Poiré sur Vie : Modification n°14 du 12 décembre 2016. 85250 - Saint Mathurin : Modification n°1 du 15 décembre 2016. 85066 - Chavagnes les Redoux : Modification Simplifiée n°1 du 27 septembre 2016 (Modification de l'emplacement réservé n°6 - Mise à jour Servitude I3 - Gaz). 85182 - Pouzauges : Mise à jour du 31 janvier 2017. 85117 - Lairoux : Mise à jour du 02 février 2017 (Servitude PM1 - PPRi Lay aval). 2. Mise à jour de CC déjà numérisée et disponible (1): 85193 - Rosnay : Mise à jour du 06 février 2017concernant la servitude PM1 du PPRi Lay aval. 3. PLU numérisé et disponible (1): 85191 - La Roche-sur-Yon : Modification n°11 du 05 juillet 2016 et mise à jour n°3 du 29 septembre 2016 (servitude I3 Gaz). 4. Nouvelles publications (2): 85222 - St Gilles-Croix-de-Vie : correction d'une erreur de numérisation concernant la servitude I3, canalisation de gaz. 85023 - Bessay : correction d'erreur de numérisation sur les servitudes. 5. Documents retirés du serveur (2): 85078 - Damvix : Élaboration du PLU approuvée le 13 janvier 2017. 85257 - Saint Michel Mont Mercure : Élaboration du PLU approuvée le 07 février 2017. ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 13 janvier 2017. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 18 novembre 2016 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles (18) : 85222 - Saint Gilles Croix de Vie : Mise à jour du 07 novembre 2016 concernant le renouvellement de la ZAD "Les Vergers d'Eole". 85222 - Saint Gilles Croix de Vie : Mise à jour du 12 décembre 2016. 85046 - La Chaize le Vicomte: Modification n°7 du 07 novembre 2016 et opposable le 23 novembre 2016. 85112 - L'Ile d'Olonne : Mise à jour du 23 novembre 2016 concernant la servitude PM1 du PPRL du Pays d'Olonne. 85052 - La Chapelle Achard : Mise à jour du 18 mai 2016 concernant la servitude I3 de canalisation de gaz. 85055 - La Chapelle Palluau : Modification n°2 du 06 octobre 2016. 85238 - Saint Laurent sur Sèvre : Modification simplifiée n°1 du 09 novembre 2016 et opposable le 22 novembre 2016. 85288 - Talmont-Saint-Hilaire : Modification simplifiée du 07 novembre 2016 et opposable le 25 novembre 2016. 85138 - Martinet : Modification n°2 du 18 octobre 2016 et opposable le 28 novembre 2016. 85302 - La Verrie : Mise en compatibilité n°1 du 27 avril 2016. 85156 - Moutiers les Mauxfaits : Révisions accélérées et modification du 25 octobre 2016 et opposable le 5 décembre 2016. 85278 - Saint Vincent sur Jard : Modification simplifiée n°3 du 05 juillet 2016. 85034 - Bournezeau : Déclaration de projet n°0.8 du 26 octobre 2016 et opposable le 17 décembre 2016. 85008 - Aubigny : Modification n°11 du 17 novembre 2016 et opposable le 28 novembre 2016. 85069 - Les Clouzeaux : Modification n°3 du 17 novembre 2016 et opposable le 28 novembre 2016. 85050 - Champ Saint Père - Modification simplifiée n°1 du 29 novembre 2016. 85060 - Le Château d'Olonne - Mise à jour du 08 décembre 2016 concernant la servitude PM1. 85218 - Saint Georges de Pointindoux - Modification n°3 du 15 septembre 2016. 2. PLU numérisé et disponible (1): 85301 - Vendrennes : Élaboration du 05 juillet 2016 et opposable le 5 septembre 2016. 3. Nouvelle publication (1): 85190 - Rocheservière : Correction d'une erreur de numérisation sur la table zonage. ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 18 novembre 2016. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 23 septembre 2016 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles (20) : 85247 - Saint Martin des Tilleuls : Modification simplifiée n°1 du 07 septembre 2016 et opposable le 21 septembre 2016. 85218 - Saint Georges de Pointindoux : Modification simplifiée n°2 du 25 janvier 2016 et opposable le 4 mars 2016. 85070 - Coëx : Révision accélérée n°2 du 25 juillet 2016 et opposable le 27 octobre 2016. 85240 - Saint Malo du Bois : Modification simplifiée n°1 du 07 septembre 2016 et opposable le 21 septembre 2016. 85226 - Saint Hilaire de Riez : Modification simplifiée n°2 du 23 septembre 2016 et opposable le 28 septembre 2016. 85288 - Talmont Saint Hilaire : Mise à jour de la servitude PM1 du PPRL Talmondais du 22 septembre 2016 et mise à jour du 07 novembre 2016. 85234 - Saint Jean de Monts : Modification simplifiée n°2 du 14 septembre 2016 et opposable le 5 octobre 2016. 85161 - Nieul le Dolent : Modification n°1 du 15 septembre 2016 et opposable le 28 octobre 2016. 85088 - Le Fenouiller : Mise à jour du 01 septembre 2016 (PM1) et mise à jour du 24 décembre 2015 (I3). 85278 - Saint Vincent sur Jard : Mise à jour de la servitude PM1 du PPRL Talmondais du 23 août 2016. 85084 - Les Essarts : Mise à jour du 25 juillet 2016 de la servitude de canalisation de gaz I3. 85165 - L'Oie : Mise à jour du 25 juillet 2016 de la servitude de canalisation de gaz I3. 85212 - Ste Florence : Mise à jour du 25 juillet 2016 de la servitude de canalisation de gaz I3. 85222 - Saint Gilles Croix de Vie : Modification n°5 du 14 septembre 2016 et mise à jour de la servitude PM1 du PPRL Pays de Monts du 28 octobre 2016. 85142 - La Merlatière : Mise à jour du 25 juillet 2016 de la servitude de canalisation de gaz I3. 85164 - Notre Dame de Monts : Mise à jour du 18 octobre 2016 de la servitude PM1 du PPRL Pays de Monts. 85243 - Brem sur Mer : Mise à jour du 25 octobre 2016 de la servitude PM1 du PPRL du Pays d'Olonne. 85113 - L'Ile d'Yeu : Modification n°1 du 25 octobre 2016 et opposable le 28 novembre 2016. 85300 - Venansault : Modification n°1 du 08 septembre 2016 et opposable le 19 septembre 2016. 85246 - Saint Martin des Noyers : Mise à jour du 25 juillet 2016 concernant la servitude de canalisation de gaz I3. 2. PLU numérisés et disponibles (4): 85003 - Aizenay : Révision n°2 du 01 février 2016 et opposable le 11 février 2016. 85259 - St Paul en Pareds : Élaboration du 29 mars 2016 et opposable le 23 mai 2016. 85134 - Mallièvre : Élaboration du 27 avril 2016 et opposable le 19 mai 2016. 85098 - La Génétouze : Révision du 11 juillet 2016 et opposable le 23 juillet 2016. 3. Mises à jour de POS déjà numérisés et disponibles (5) : 85012 - La Barre de Monts : Mise à jour de la servitude PM1 du PPRL Baie de Bourgneuf du 19 juillet 2016. 85004 - Angles : Mise à jour de la servitude PM1 du PPRL Bassin du Lay du 01 mars 2016. 85001 - L'Aiguillon sur Mer : Mise à jour du 28 juin 2016 de la servitude PM1 du PPRL l'Aiguillon sur Mer. 85029 - Bouin : Mise à jour du 24 octobre 2016 concernant la servitude PM1 du PPRL de Baie de Bourgneuf. 85083 - L'Epine :Mise à jour du 24 octobre 2016 concernant la servitude PM1 du PPRL de Noirmoutier. 4. Nouvelles publications (10): 85295 - Treize Septiers: Mise à jour de la servitude PT2. 85021 - La Bernardière : Mise à jour de la servitude PT2. 85027 - Boufféré : Mise à jour de la servitude PT2. 85039 - La Bruffière :Mise à jour de la servitude PT2. 85146 - Montaigu : Mise à jour de la servitude PT2. 85190 - Rocheservière : Mise à jour de la servitude PT2. 85224 - Saint Hilaire de Loulay : Mise à jour de la servitude PT2. 85113 - Ile d'Yeu : Modification du zonage en mer. 85092 - Fontenay le Comte : Correction d'une erreur de numérisation. 85065 - Chavagnes en Paillers : Correction d'une erreur de numérisation. ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 23 septembre 2016. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 21 juillet 2016 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles (12) : 85163 - Noirmoutier en l'Ile : Modification n°2 approuvée le 29 mars 2016 et opposable le 8 juillet 2016. 85288 - Talmont-st-Hilaire : Suite à l'annulation partielle du 12 mai 2015, retour à la modification simplifiée du POS pour les parcelles CS n°88, BS n°37 et zone Nh du secteur de la Gibretière. 85142 - La Merlatière : Modification n°1 du 28 avril 2016 et opposable le 15 juillet 2016. 85065 - Chavagnes en Paillers : Modification Simplifiée n°2 du 28 janvier 2016 et opposable le 20 février 2016. 85081 - Dompierre-sur-Yon : Révisions Accélérées n°1.2 et 1.3 du 28 avril 2016 et opposables le 6 mai 2016. 85130 - Maché : Révision Accélérée n°3 du 24 juin 2016 et opposable le 5 août 2016. 85096 - La Garnache : Révision Allégée n°1 du 23 juin 2016 et opposable le 22 août 2016. Modification n°3 du 21 juillet 2016 et opposable le 10 septembre 2016. 85034 - Bournezeau : Modification Simplifiée n°7 du 20 juillet 2016 et opposable le 17 août 2016. 85006 - Apremont : Modification n°1 du 08 décembre 2015 et opposable le 9 janvier 2016. 85285 - Le Tablier : Modification n°1 du 29 juin 2016 et opposable le 16 juillet 2016. 85047 - Challans : Modification simplifiée n°7 du 23 juin 2016 et opposable le 29 juillet 2016. 85038 - Les Brouzils : Modification Simplifiée n°1 du 05 juillet 2016 et opposable le 15 septembre 2016. 2. PLU numérisé et disponible (1): 85307 - La Faute sur Mer : Élaboration du 21 décembre 2015, opposable le 15 février 2016. 3. Mises à jour de POS déjà numérisé et disponible (1) : 85011 - Barbâtre : Modification Simplifiée n°1.4 du 05 février 2016 et opposable le 6 août 2016. 4. Documents retirés du serveur (2) : 85098 - La Génétouze : Documents retirés du serveur suite à l'élaboration approuvée le 11 juillet 2016 du PLU. 85301 - Vendrennes: Documents retirés su serveur suite à l'élaboration approuvée le 5 juillet du PLU. 5. Nouvelles publications (15): 85163 - Noirmoutier en l'ile : Correction d'une erreur de numérisation Publications du secteur « zonage en mer » et mise à jour des limites du secteur des 12 miles,des non-superpositions avec la (les) commune(s) limitrophe(s) pour 14 communes : 85001 - L'aiguillon sur mer 85011 - Barbâtre 85106 - La Guérinière 85127 - Longeville-sur-mer 85113 - Ile d'Yeu 85163 - Noirmoutier 85164 - Notre-Dame-de-Monts 85166 - Olonne-su-mer 85194 - Les Sables d'Olonne 85278 - St Vincent-sur-Jard 85226 - St Hilaire-de-Riez 85294 - La Tranche-sur-Mer 85288 - Talmont-st-Hilaire 85307 - La Faute-sur-Mer ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 21 juillet 2016. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 3 juin sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles (18) : 85294 - LA TRANCHE SUR MER : Élaboration approuvée le 12 novembre 2015 opposable le 17 décembre 2015 et mise à jour approuvée le 26 janvier 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 du PPRL Bassin du Lay. 85280 - SALLERTAINE : Modification n°3 approuvée le 21 avril 2016 et opposable le 13 mai 2016. 85112 - ILE D'OLONNE : Modification simplifiée n°1 approuvée le 14 décembre 2015 et opposable le 30 janvier 2016. 85128 - LUCON : Modification n°1 simplifiée approuvée le 17 mai 2015 et opposable le 27 mai 2016. 85166 - OLONNE SUR MER : Modification simplifiée n°4.6 du 18 avril 2016 opposable le 25 avril 2016 et une mise à jour du 27 juin 2016 concernant la servitude PM1 du PPRL Pays d'Olonne. 85214 - SAINTE FOY : Révision accélérée n°1 du 10 mai 2016 et opposable le 4 juin 2016. 85152 - LA MOTHE ACHARD : Modification n°3 du 23 mai 2016 et opposable le 28 juin 2016. 85208 - SAINT DENIS LA CHEVASSE : Modification n°2.4 du 23 mai 2016 et opposable le 11 juin 2016. 85262 - SAINT PHILBERT DE BOUAINE : Modification simplifiée n°1 du 28 septembre 2015 et opposable le 7 novembre 2015. 85172 - LE PERRIER - Modification simplifiée n°3 du 03 mai 2016 et opposable le 20 mai 2016. 85109 - LES HERBIERS - Révision n°1 du 15 décembre 2014 et opposable le 23 janvier 2015. 85142 - LA MERLATIERE - Mise à jour du 01 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude des canalisations de gaz naturel. 85069 - LES CLOUZEAUX : Mise à jour du 13 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude des canalisations de gaz naturel. 85226 - SAINT HILAIRE DE RIEZ : Mise à jour du 12 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 du PPRL Pays de Monts. 85071 - COMMEQUIERS : Mise à jour du 26 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude des canalisations de gaz naturel. 85297 - TRIAIZE : Mise à jour du 19 mai 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 du PPRL Bassin du Lay. 85201 - ST BENOIST SUR MER : Mise à jour du 25 mai 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 du PPRL Bassin du Lay. 85107 - LA GUYONNIERE : Modification n°1 du 21 mars 2016 et opposable le 9 mai 2016. 2.Mises à jour de POS déjà numérisé et disponible (1) : 85018 - BEAUVOIR SUR MER : Mise à jour du 23 mai 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 du PPRL Baie de Bourgneuf. 2. Mise à jour de la CC déjà numérisée et disponible (1) : 85174 - PETOSSE : Élaboration de la carte communale approuvée le 13 avril 2016 et opposable le 28 mai 2016. 3. Document retiré du serveur (1) : 85134 - MALLIEVRE : les fichiers correspondant au POS ont été retirés du serveur suite à l'élaboration du PLU approuvée le 27 avril 2016 et opposable le 27 avril. 4. Nouvelles publications (5): 85164 - NOTRE DAME DE MONTS : Correction du champ "DESTDOMI" de 09 en 08 pour le zonage NO. 85163 - NOIRMOUTIER EN L'ILE : Correction du champ "DESTDOMI" de 09 en 08 pour le zonage No. 85083 - L'EPINE: Correction du champ "DESTDOMI" de 09 en 08 pour le zonage ND. 85011 - BARBATRE : Correction du champ "DESTDOMI" de 09 en 04 pour le zonage NDdp. 85156 - MOUTIERS LES MAUXFAITS : Suppression des tracés faisant partie de la modification n°2 du 6 octobre 2011. ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 3 juin 2016. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 9 mai sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles (2) : 85165 - L'OIE : mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 19 avril 2016 85004 - ANGLES : modification n°2.3 approuvée le 15 décembre 2015 et opposable le 25 janvier 2016 2. Mise à jour de la CC déjà numérisée et disponible (1) : 85043 - CHAILLE SOUS LES ORMEAUX : révision approuvée le 25 mars 2016 et opposable le 7 mai 2016 3. Documents retirés du serveur (2) : 85003 - AIZENAY : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés du serveur suite à la révision approuvée le 1er février 2016 et opposable le 11 février (non numérisés). 85259 - SAINT PAUL EN PAREDS : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés du serveur suite à l'élaboration approuvée le 29 mars 2016 et opposable le 23 mai (non numérisés). ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 9 mai 2016. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 6 avril 2016 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (8) : 85017 - BEAUREPAIRE : mise à jour approuvée le 13 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude I3 - Canalisations de gaz 85042 - CHAILLE-LES-MARAIS : mise à jour approuvée le 17 mars 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 - Sèvre Niortaise 85049 - CHAMPAGNE-LES-MARAIS : mise à jour approuvée le 18 février 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 - Sèvre Niortaise 85094 - FOUSSAIS-PAYRE : mise à jour approuvée le 6 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude I3 - Canalisations de gaz 85104 - GRUES : mise à jour approuvée le 5 février 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 - Bassin du Lay 85159 - NALLIERS : mise à jour approuvée le 6 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude I3 - Canalisations de gaz 85185 - PUYRAVAULT : mise à jour approuvée le 18 février 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 - Sèvre Niortaise 85305 - VOUVANT : mise à jour approuvée le 20 avril 2016 relative à la prise en compte de la servitude I3 - Canalisations de gaz < /small>2. Mises à jour de POS déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85011 - BARBATRE : mise à jour approuvée le 4 février 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 - Ile de Noirmoutier 85207 - SAINT-DENIS-DU-PAYRE : mise à jour approuvée le 4 février 2016 relative à la prise en compte de la servitude PM1 - Bassin du Lay ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 6 avril 2016 Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 4 mars 2016 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (8) : 85018 - BEAUVOIR-SUR-MER : modification n°2.6 approuvée le 14 décembre 2015 85071 - COMMEQUIERS : modification n°5 approuvée le 7 décembre 2015 85082 - LES EPESSES : mise en compatibilité n°1.3 approuvée le 17 décembre 2015 85084 - LES ESSARTS : révision accélérée n°10 approuvée le 17 décembre 2015 85127 - LONGEVILLE-SUR-MER : mise à jour par arrêté du 3 mars 2016 relatif à l'approbation du PPRL - Bassin du Lay A noter la rectification de la table PRESCRIPTION_LIN qui a été complétée par la bande de 100 m 85153 - MOUCHAMPS : modification simplifiée n°0.6 approuvée le 25 janvier 2016 85155 - MOUILLERON-LE-CAPTIF : révision accélérée n°7 et modification n°6 approuvées le 14 décembre 2015 85212 - SAINTE-FLORENCE : révision accélérée n°1 approuvée le 17 décembre 2015 2. Mises à jour de POS déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85198 - SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX : modification simplifiée n°1 approuvée le 24 février 2016 85267 - SAINTE-RADEGONDE-DES-NOYERS : mise à jour par arrêté du 1er février 2016, relative à la prise en compte de la servitude PM1 - Sèvre Niortaise suite à l'approbation du PPRL du 30 novembre 2015 3. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85094 - FOUSSAIS-PAYRE : modification simplifiée n°1 approuvée le 21 octobre 2014 Ce document a fait l'objet d'un retour à la procédure ci-dessus du fait d'une erreur d'appréciation concernant la publication d'une procédure en finalité inexistante (mise à jour du 8 décembre 2015). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 4 mars 2016 Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 5 février 2016 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85192 - ROCHETREJOUX : modification simplifiée n°1 approuvée le 27 janvier 2016 85236 - SAINT-JULIEN-DES-LANDES : mise à jour par arrêté du 25 janvier 2016 2. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85293 - TIFFAUGES : modification simplifiée n°2 approuvée le 25 novembre 2015 3. Document retiré de serveur Extranet (1) : 85307 - LA FAUTE-SUR-MER : les fichiers correspondant au POS ont été retirés du serveur suite à l'élaboration du PLU approuvée le 21 décembre 2015 et opposable le 15 février 2016 (non numérisée). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 5 février 2016. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 15 janvier 2016 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (6) : 85015 - BEAUFOU : révision accélérée et modification n°2 approuvée le 6 octobre 2015 85047 - CHALLANS : mise à jour par arrêté du 2 décembre 2015 85163 - NOIRMOUTIER-EN-ILE : mise à jour par arrêté du 7 janvier 2016 85210 - SAINT-ETIENNE-DU-BOIS : modification n°2 approuvée le 7 décembre 2015 85234 - SAINT-JEAN-DE-MONTS : révision allégée n°2 approuvée le 30 novembre 2015 85255 - SAINT-MICHEL-EN-L'HERM : mise à jour par arrêté du 21 janvier 2016 2. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85106 - LA GUERINIERE : mise à jour par arrêté du 5 janvier 2016 3. Document retiré de serveur Extranet (1) : 85236 - SAINT-JULIEN-DES-LANDES : révision n°1 approuvée le 20 février 2014 Ce document a été retiré du serveur suite à l’annulation par le TA de Nantes en date du 14 janvier 2016. Par conséquent , les dispositions prévues dans l’article L600-l2 ont pour effet de remettre en vigueur les anciennes procédures, dont les dernières ont été approuvées le 6 janvier 2011 (révisions simplifiées n°2, 3 et 4). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 15 janvier 2016. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 11 décembre 2015 sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (7) : 85076 - CUGAND : modification simplifiée n°2 approuvée le 23 novembre 2015 85094 - FOUSSAIS-PAYRE : mise à jour par arrêté du 8 décembre 2015 85166 - OLONNE-SUR-MER : modification n° 4.5 approuvée le 21 mai 2015 85226 - SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ : modification simplifiée n° 1 approuvée le 25 septembre 2015 85234 - SAINT-JEAN-DE-MONTS : révision allégée n° 1 approuvée le 30 novembre 2015 85295 - TREIZE-SEPTIERS : modification simplifiée n° 1 approuvée le 23 novembre 2015 85304 - VOUILLE-LES-MARAIS : modification simplifiée n°3 approuvée le 10 février 2015 2. Nouvelle publication de POS déjà numérisé (1) : 85106 - LA GUERINIERE : modification simplifiée n°5 approuvée le 16 septembre 2014 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table PRESCRIPTION_SURF relative à la correction d'erreurs de numérisation des " Espaces Boisés Classés (EBC) "et des " Boisements à protéger ". 3. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85062 - CHATEAUNEUF : élaboration approuvée le 5 juillet 2005 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table ZONE_PLU relative à la correction d'erreurs de saisies sur les champs " TYPE" et " DESTDOMI " pour les zonages " 1AUe" et d'harmonisation de la saisie sur les différentes occurrences. 4. Documents retirés de serveur Extranet (2) : 85191 - LA ROCHE-SUR-YON : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification n°0.9 approuvée le 22 septembre 2015 et opposable le 26 septembre 2015 (non numérisée). 85294 - LA TRANCHE-SUR-MER : les fichiers correspondant au POS ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 12 novembre 2015 et opposable le 17 décembre 2015 (non numérisée). ************************************************************************************************************************************************************************************** Je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 11 décembre 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 9 novembre sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (4) : 85060 - CHATEAU D'OLONNE : modification n° 6 approuvée le 26 octobre 2015 85176 - PISSOTTE : modification simplifiée n° 1 approuvée le 28 mai 2015 85222 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE : modification n°4 approuvée le 21 septembre 2015 85278 - SAINT-VINCENT-SUR-JARD : modification n° 2 approuvée le 15 octobre 2015 2. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85190 - ROCHESERVIERE : modification n°9 approuvée le 8 septembre 2015 3. Nouvelles publications de PLU déjà numérisés (2) : 85062 - CHATEAUNEUF : élaboration approuvée le 5 juillet 2005 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table "ZONE_URBA" et de la correction d'erreurs de saisie du champs "TYPEZONE" pour des zonages "1AUe" et "2AU". 85065 - CHAVAGNES-EN-PAILLERS : modification simplifiée n°1 approuvée le 13 avril 2015 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table "PRESCRIPTION_SURF" relative à la correction d'erreurs de numérisation de l'emprise des emplacements réservés n°1 et n°2 conformément aux plans de zonage. ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 9 novembre 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 20 octobre sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (3) : 85128 - LUCON : mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 29 septembre 2015 85138 - MARTINET : modification n°1 approuvée le 10 septembre 2015 85250 - SAINT-MATHURIN : modification simplifiée n°4 approuvée le 22 septembre 2015 ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 20 octobre 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 30 septembre sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85046 - LA CHAIZE-LE-VICOMTE : modification n° 0.6 approuvée le 15 septembre 2015 85302 - LA VERRIE : mise à jour liée à la création d'un " secteur avec dispositions de reconstruction relatives à une zone polluée " (arrêté du 18 septembre 2015). 2. Nouvelles publications de PLU déjà numérisés (2) : 85112 - ILE-D'OLONNE : mise à jour par arrêté du 24 octobre 2013 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table " ZONE_PLU" en lien avec l'annulation partielle par le TA de Nantes du 31 mars 2015 et le retour aux dispositions du POS approuvé le 28 février 2008 de la parcelle AP0121 (création d'un secteur UC). Cette annulation ne remet pas en cause "L'Edifice PLU" qui, pris dans sa globalité, demeure toutefois préservé. 85226 - SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ : modification n°1 approuvée le 13 février 2015 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table " ZONE_PLU" en lien avec l'annulation partielle par le TA de Nantes, du PLU approuvé le 17/01/2014. Cette annulation concerne les 10 ha de la zone AUbr du secteur de Champ-Gaillard remis en zonage 2NAcg (fermé à l'urbanisation) sous les anciennes dispositions du POS approuvé le 26 janvier 2001, cela à compter du 29 septembre 2015, date de lecture du jugement. Cette annulation ne remet pas en cause "L'Edifice PLU" qui, pris dans sa globalité, demeure toutefois préservé. ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 30 septembre 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 7 août sont les suivantes : 1. Nouvelle CC numérisée et disponible sur l'Extranet (1) : 85137 - MARSAIS-SAINTE-RADEGONDE : élaboration approuvée le 25 juin 2015 2. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85083 - L'EPINE : modification simplifiée n° 1.9 approuvée le 2 juillet 2015 3. Nouveaux PLU numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85099 - LE GIROUARD : élaboration approuvée le 13 janvier 2015 85243 - BREM-SUR-MER : élaboration approuvée le 29 janvier 2015 Pour votre information, vous trouverez sur l'Extranet dans le dossier "NEWS" nos rapports (taille importante) issus des contrôles des différents fichiers que vous nous avez transférés le 16 juillet dernier. 4. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85047 - CHALLANS : modification n°6 approuvée le 22 juin 2015 5. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85191 - LA ROCHE-SUR-YON : modification n°8 approuvée le 3 février 2015 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification liée au transfert des zones "Mixité sociale" de la table "SUP_SURF_PLU" vers la table "PRESCRIPTION_SURF". ************************************************************************************************************************************************************************************** 31/08/2015: Commune du Poiroux: correction du problème de libellé inversé (collectif et non collectif) sur la table des périmètres d'information ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 7 août 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 27 juillet sont les suivantes : 1.Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85224 - SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY : mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 13 novembre 2014. A noter qu'il s'agit d'une procédure antérieure à celle actuellement en vigueur (modification n°3 approuvée le 20 avril 2015). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 27 juillet 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 1er juillet sont les suivantes : 1.Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85094 - FOUSSAIS-PAYRE : élaboration approuvée le 14 octobre 2013 et modification simplifiée n°1 approuvée le 21 octobre 2014 Pour votre information, vous trouverez sur l'Extranet dans le dossier "NEW" notre rapport (taille importante) issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 22 mai dernier 2.Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (3) : 85006 - APREMONT : mises à jour relatives à la prise en compte des servitudes de passage de canalisations d'eau potable (arrêté du 2 juin 2015) et du zonage d'assainissement (arrêté du 13 avril 2015) 85114 - JARD-SUR-MER : modification simplifiée n°2 approuvée le 2 juillet 2015 85224 - SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY : mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 13 novembre 2014 et opposable le 8 août 2015 (procédure antérieure à la procédure en cours - modification n°3 approuvée le 20 avril 2015) 3. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85018 – BEAUVOIR-SUR-MER : modification simplifiée n° 2.5 approuvée le 22 juin 2015 4. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85092 - FONTENAY-LE-COMTE : révisions simplifiées n°5, 6 et 7 et modification n°3 approuvées le 28 janvier 2010 Ce document a fait l'objet d'une rectification au niveau des tables PERIMETRE_INFO et PRESCRIPTION_SURF dont certains objets s'avéraient manquants ou ont dû faire l'objet d'une mise à jour ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 1er juillet 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 12 juin sont les suivantes : 1.Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (2) : 85119 - LES LANDES-GENUSSON : modification simplifiée n°3 approuvée le 7 mai 2015 85164 - NOTRE-DAME-DE-MONTS : modification simplifiée n° 0.1 approuvée le 7 avril 2015 ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 12 juin 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 5 juin sont les suivantes : 1.Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85045 - LA CHAIZE-GIRAUD : modification simplifiée n°1 approuvée le 12 mai 2015 2. Nouvelles publications de PLU déjà numérisés (2) : 85266 - SAINT-PROUANT : révision simplifiée n°4 approuvée le 14 septembre 2011 Ce document a fait l'objet d'une rectification suite à l'annulation par le TA de Nantes de la révision simplifiée n°1 approuvée le 28 août 2007 qui prévoyait un déclassement des zonages 2AU et A en 1AUe. 85288 - TALMONT-SAINT-HILAIRE : élaboration approuvée le 13 décembre 2012 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification du nommage (n° séquentiel) des pièces écrites relatives aux orientations d'aménagement. ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 5 juin 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 29 mai sont les suivantes : 1. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85234 - SAINT-JEAN-DE-MONTS : modification n°1 approuvée le 9 mars 2015 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à l’annulation partielle du PLU par la Cour Administrative d'Appel de Nantes le 7 mai 2015. "L'édifice PLU" pris dans sa globalité est néanmoins préservé. Seuls sont concernés 2 secteurs, dont le classement UL2 et 1AUe (parcelles AD n° 828, 829, 831 et WC n°1 et 2) a pu être qualifié comme ayant fait l'objet d'une erreur manifeste d'appréciation. Cela engendre un retour au RNU sur ces 2 fractions du territoire communal, en application combinée des articles L121-8 et du L422-6 CU. ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 29 mai 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 27 avril sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (2) : 85065 - CHAVAGNES-EN-PAILLERS : modification simplifiée n°1 approuvée le 13 avril 2015 85224 - SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY : modification n°3 approuvée le 20 avril 2015 2. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85215 - SAINT-FULGENT : modification n°2 approuvée le 12 novembre 2012 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de deux anomalies relatives au plan d'alignement de voies publiques ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 27 avril 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 17 avril sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (3) : 85069 - LES CLOUZEAUX : mise en compatibilité n°1 par déclaration de projet approuvée le 17 décembre 2014 85179 - LE POIROUX : mise en compatibilité n°1 par déclaration de projet approuvée le 19 janvier 2015 85234 - SAINT-JEAN-DE-MONTS : modification n°1 approuvée le 9 mars 2015 ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 17 avril 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 3 avril sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (2) : 85163 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE : modification n°1 approuvée le 3 février 2015 85222 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE : modification simplifiée n°4 approuvée le 23 février 2015 ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 3 avril 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 11 mars sont les suivantes : 1. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85001 - L'AIGUILLON-SUR-MER : modification n°2.6 approuvée le 25 février 2015 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (5) : 85055 - LA CHAPELLE-PALLUAU : modification n°1 approuvée le 19 février 2015 85060 - CHATEAU D'OLONNE : modification n°5 approuvée le 23 février 2015 85191 - LA ROCHE-SUR-YON : modification n°8 approuvée le 3 février 2015 85194 - LES SABLES D'OLONNE : modification n°2 approuvée le 17 février 2015 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 4 mars dernier. 85226 - SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ : modification n°1 approuvée le 13 février 2015 3. Document retiré de serveur Extranet (1) : 85099 - LE GIROUARD : les fichiers correspondant à la CC ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 13 janvier 2015 et opposable le 17 mars 2015 (non numérisée) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 11 mars 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 28 janvier sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85175 - LES PINEAUX : élaboration approuvée le 20 juin 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 6 février dernier. 2. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85167 - L'ORBRIE : modification simplifiée n°3 approuvée le 27 janvier 2015 3. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (2) : 85003 - AIZENAY : modification n°1.14 approuvée le 18 décembre 2014 85084 - LES ESSARTS : modification simplifiée n° 0.9 approuvée le 27 novembre 2014 4. Nouvelle publication d'un PLU déjà numérisé sur le serveur Extranet (1) : 85127 - LONGEVILLE-SUR-MER : ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à l'annulation partielle du PLU par le TA de Nantes en date du 10 février 2015. Conséquences : "l'édifice PLU" pris dans sa globalité est préservé à l'exception de certains secteurs sur lesquels le POS datant de 2001 s'applique ; ces secteurs classés en N-L146.6 suite à une erreur d'appréciation, concernent les parcelles ZV n°0279, ZO n°0079 et 0192, YB n°0270 et ZS de n°0074 à 0079. 5. Documents retirés de serveur Extranet (4) : 85060 - LE CHATEAU-D'OLONNE : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification n°0.5 approuvée le 23 février 2015 et opposable le 3 mars 2015 (non numérisée) 85166 - OLONNE-SUR-MER : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification n°4.5 approuvée le 26 janvier 2015 et opposable le 12 février 2015 (non numérisée) 85194 - LES SABLES D'OLONNE : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification n°0.2 approuvée le 17 février 2015 et opposable le 21 février 2015 (non numérisée) 85243 - BREM-SUR-MER : les fichiers correspondant au POS ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 29 janvier 2015 et opposable le 11 mars 2015 (non numérisée) Pour cette commune, pourriez-vous faire un point afin de récupérer les fichiers numériques ? ************************************************************************************************************************************************************************************** ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 28 janvier 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 16 janvier sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85091 - FONTAINES : élaboration approuvée le 20 juin 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 16 décembre 2014. 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (3) : 85054 - LA CHAPELLE-HERMIER : révision accélérée n°0.2 approuvée le 1er décembre 2014 85178 - LE POIRE-SUR-VIE : modification n°0.13 approuvée le 15 décembre 2014 85210 - SAINT-ETIENNE-DU-BOIS : modification simplifiée n°1 approuvée le 1er décembre 2014 Par ailleurs, pourriez-vous faire un point avec les communes suivantes afin de récupérer les fichiers numériques : 85094 - FOUSSAIS-LE-PAYRE : élaboration et modification simplifiée n°0.1 approuvée le 21 octobre 2014 et opposable le 5 novembre 2014 (non numérisée) 85109 - LES HERBIERS : révision n°1 approuvée le 15 décembre 2014 et opposable le 23 janvier 2015 (non numérisée) 85175 - LES PINEAUX : élaboration approuvée 20 juin 2013 et opposable le 27 juillet 2013 (non numérisée) ************************************************************************************************************************************************************************************** Concernant le suivi des documents d'urbanisme numérisés, je vous adresse ci-joint, la carte à jour au 16 janvier 2015. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 30 décembre 2014 sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85113 - ILE D'YEU : élaboration approuvée le 20 février 2014 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (2) : 85218 - SAINT-GEORGES-DE-POINTINDOUX : modification simplifiée n°1 et modifications n°1 et n°2 approuvées le 27 novembre 2014 85279 - SALIGNY : modification simplifiée n°1 approuvée le 18 décembre 2014 ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 30 décembre 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 3 novembre sont les suivantes : 1. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85293 - TIFFAUGES : modification simplifiée n°1.7 approuvée le 6 novembre 2014 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (2) : 85063 - LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR : modification simplifiée n°2 approuvée le 18 septembre 2014 85209 - SAINT-ETIENNE-DE-BRILLOUET : révision n°1 approuvée le 13 juin 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 6 novembre 2014. 3-1. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85213 - SAINT-FLORENT-DES-BOIS : modification n°1 et révisions simplifiées n°1 et 2 approuvées le 26 mai 2011 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication après la rectification de la table ZONE_PLU relative à une erreur de libellé. 3-2. Autres publications de documents numérisés suite à des rectifications spécifiques au zonage en mer (10) Création d'un zonage hors contour communal relatif au secteur en mer jusqu'à la limite des 12 mille nautiques (Loi n°71-1060 du 24 décembre 1971 relative à la délimitation des eaux territoriales) pour les communes suivante : 85001 - L'AIGUILLON-SUR-MER (POS) 85011 - BARBATRE (POS) 85106 - LA GUERINIERE (POS) 85163 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE (PLU) 85164 - NOTRE-DAME-DE-MONTS (PLU) 85166 - OLONNE-SUR-MER (PLU) 85194 - LES SABLES D'OLONNE (PLU) 85226 - SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (PLU) 85278 - SAINT-VINCENT-SUR-JARD (PLU) 85307 - LA FAUTE-SUR-MER (POS) Vous souhaitant un bon réveillon ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 3 novembre 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 31 octobre sont les suivantes : 1. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85086 - FALLERON : mise à jour relative à la prise en compte d'un nouveau schéma d'assainissement (arrêté du 24 mars 2014) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 31 octobre 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 13 octobre sont les suivantes : 1. Nouveaux PLU numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85138 - MARTINET : modification simplifiée n°1 approuvée le 23 janvier 2014 (faisant suite à l'élaboration approuvée le 27 septembre 2012) 85186 - LA RABATELIERE : élaboration approuvée le 16 juin 2014 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (6) : 85039 - LA BRUFFIERE : mise à jour relative à la prise en compte d'une servitude radio électrique (arrêté du 15 janvier 2014) 85060 - CHATEAU D'OLONNE : mise à jour portant sur la liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues (arrêté du 27 février 2014) 85070 - COEX : modifications n°3 et n°4 approuvées le 15 septembre 2014 85081 - DOMPIERRE-SUR-YON : modification n°4 approuvée le 25 septembre 2014 85086 - FALLERON : révision approuvée le 19 décembre 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 25 juin 2014. 85129 - LES LUCS-SUR-BOULOGNE : révision accélérée n°0.10 approuvée le 9 septembre 2014 3. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85190 - ROCHESERVIERE : mise à jour relative à la prise en compte d'une servitude radio électrique (arrêté du 2 décembre 2013) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 13 octobre 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 3 octobre sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85192 - ROCHETREJOUX : élaboration approuvée le 19 mai 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 21 juillet dernier. 2. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85300 - VENANSAULT : révision n°0.1 approuvée le 22 mai 2014 3. Documents retirés du serveur Extranet (2) : 85090 - LA FLOCELLIERE : modification n°1.3 approuvée le 10 juillet 2014 85257 - SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE : modification simplifiée n°1 approuvée le 22 octobre 2013 Les documents relatifs à ces deux communes ont fait l'objet d'un retrait suite à l'évolution du cadastre non pris en compte par les deux zonages (voir le document joint). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 3 octobre 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 17 septembre sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85176 - PISSOTTE : élaboration approuvée le 20 mars 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 12 mai dernier. A noter une erreur entre le plan et le règlement avec la présence sur le plan de 2 zones "1AUh" inexistantes dans le règlement, et d'un chapitre "1AU" dont aucune zone est présente dans le plan ; une nouvelle procédure sera nécessaire pour rendre cohérent le document. 2. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85003 - AIZENAY : modification simplifiée n°1.13 approuvée le 2 septembre 2014 3. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur le serveur Extranet (1) : 85106 - LA GUERINIERE : modification simplifiée n°5 approuvée le 16 septembre 2014 4. Nouvelle publication de CC déjà numérisée (1) : 85187 - REAUMUR : révision approuvée le 12 juillet 2006 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à deux rectifications géométriques dans la table "ZONE_C_C" ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 17 septembre 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 4 septembre sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (6) : 85022 - LE BERNARD : mise en compatibilité n°1 par déclaration de projet approuvée le 12 juin 2014 85069 - LES CLOUZEAUX : modification n°2 approuvée le 9 juillet 2014 85169 - PALLUAU : modification n°0.3 approuvée le 16 juillet 2014 85178 - LE POIRE-SUR-VIE : modification simplifiée n°0.12 approuvée le 18 avril 2014 85250 - SAINT-MATHURIN : modification simplifiée n°3 approuvée le 1er juillet 2014 85304 - VOUILLE-LES-MARAIS : modification simplifiée n°2 approuvée le 18 mars 2014 2. Nouvelles publications de PLU déjà numérisés (2) : 85164 - NOTRE-DAME-DE-MONTS : élaboration approuvée le 4 mars 2014 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à une rectification de la table "ZONE_URBA" avec la suppression du zonage NP en N146-6 (port à sec). 85215 - SAINT-FULGENT : modification n°2 approuvée le 12 novembre 2012 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à une rectification de la table "ZONE_URBA" entre deux zonages (A et NH). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 4 septembre 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 27 août sont les suivantes : 1. Documents retirés du serveur Extranet (3) : 85022 - LE BERNARD : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 12 juin 2014 et opposable le 11 août 2014 (non numérisée). 85223 - SAINTE-HERMINE : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à l'annulation du PLU par le TA de Nantes le 20 mars 2014. Le document en vigueur devient le POS approuvé le 22 septembre 2000 (non numérisé). 85250 - SAINT-MATHURIN : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification simplifiée n°3 approuvée le 1er juillet 2014 et opposable le 13 juillet 2014 (non numérisée). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 27 août 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 1er août sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (2) : 85006 - APREMONT : révision simplifiée n°1 approuvée le 17 juin 2014 85151 - MORTAGNE-SUR-SEVRE : révision n°1 approuvée le 13 mars 2014 2. Documents retirés du serveur Extranet (2) : 85069 - LES CLOUZEAUX : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification n°2 approuvée le 9 juillet 2014 et opposable le 30 juillet 2014 (non numérisée) 85209 - SAINT-ETIENNE-DE-BRILLOUET : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la révision n°1 approuvée le 13 juin 2014 et opposable le 5 août 2014 (non numérisée) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 1er août 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 15 juillet sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85247 - SAINT-MARTIN-DES-TILLEULS : élaboration approuvée le 20 mars 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 11 juillet dernier. 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (4) : 85051 - CHANTONNAY : modification simplifiée n°3 approuvée le 7 juillet 2014 85088 - LE FENOUILLER : modification n° 1.4 approuvée le 10 juin 2014 85128 - LUCON : mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 10 juin 2014 85160 - NESMY : modifications n°1 et 2 approuvées le 14 mai 2014 3. Document retiré du serveur Extranet (1) : 85186 - LA RABATELIERE : les fichiers correspondant à la CC ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 16 juin 2014 et opposable le 22 juillet 2014 (non numérisée) Par ailleurs, pourriez-vous faire un point avec la commune de SAINT-ETIENNE-DE- BRILLOUET (85209) afin de récupérer les fichiers numériques suite à la révision n°1 approuvée le 13 juin 2014 et opposable le 4 août 2014 ? ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 1er août 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 15 juillet sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85247 - SAINT-MARTIN-DES-TILLEULS : élaboration approuvée le 20 mars 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 11 juillet dernier. 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur le serveur Extranet (4) : 85051 - CHANTONNAY : modification simplifiée n°3 approuvée le 7 juillet 2014 85088 - LE FENOUILLER : modification n° 1.4 approuvée le 10 juin 2014 85128 - LUCON : mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 10 juin 2014 85160 - NESMY : modifications n°1 et 2 approuvées le 14 mai 2014 3. Document retiré du serveur Extranet (1) : 85186 - LA RABATELIERE : les fichiers correspondant à la CC ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 16 juin 2014 et opposable le 22 juillet 2014 (non numérisée) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 15 juillet 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 16 juin sont les suivantes : 1. Nouveaux PLU numérisés et disponibles sur l'Extranet (4) : 85055 - CHAPELLE-PALLUAU : élaboration approuvée le 12 mars 2014 85061 - CHATEAU-GUIBERT : élaboration approuvée le 26 février 2014 85285 - LE TABLIER : élaboration approuvée le 21 février 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièces jointes nos rapports issus du contrôle des différents fichiers de ces 3 communes que vous nous avez transférés les 13 mai et 25 juin. 85226 - SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ : mise à jour relative à la prise en compte des zones d'assainissement (arrêté du 19 mars 2014), procédure donnant suite à l'élaboration approuvée le 17 janvier 2014. 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (4) : 85081 - DOMPIERRE-SUR-YON : mise à jour relative à la prise en compte des servitudes AS1 liées au barrage de Moulin Papon (arrêté du 16 juin 2014) 85223 - SAINTE-HERMINE : modification simplifiée n°1 approuvée le 4 décembre 2013 85306 - XANTON-CHASSENON : modification n°2 approuvée le 18 février 2014 Par ailleurs, le PLU d'OLONNE-SUR-MER (85166) a été complété par diverses informations accessibles en pièce jointe ; ce complément faisant suite aux remontés du BE Paysages de l'Ouest. 3. Nouvelle publication d'un PLU déjà numérisé (1) : 85015 - BEAUFOU : élaboration approuvée le 1er septembre 2011 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table "ZONE_PLU" (création de 2 zones Nh manquantes). 4. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85029 - BOUIN : mise en compatibilité par déclaration de projet approuvée le 26 mai 2014 5. Documents retirés du serveur Extranet (3) : 85088 - LE FENOUILLER : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification n°1.4 approuvée le 12 juin 2014 et opposable le 2 juillet 2014 (non numérisée). 85192 - ROCHETREJOUX : les fichiers correspondant à la CC ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvé le 19 mai 2014 et opposable le 17 juillet (non numérisée). 85300 - VENANSAULT : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la révision n°1 approuvée le 22 mai 2014 et opposable le 20 juin 2014 (non numérisée). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 16 juin 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 28 mai sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (7) : 85081 - DOMPIERRE-SUR-YON : modification simplifiée n°1 approuvée le 13 février 2014 85110 - L'HERMENAULT : mise à jour relative à la servitude AC1 (modification du périmètre de protection du monument historique) - arrêté du 19 mai 2014 85111 - L'ILE D'ELLE : modification simplifiée n°1 approuvée le 22 novembre 2014 85148 - MONTREUIL : modification simplifiée n°1 approuvée le 22 mai 2014 85156 - MOUTIERS-LES-MAUXFAITS : modification simplifiée n°3 approuvée le 12 mai 2014 85194 - LES SABLES D'OLONNE : modification n°1 approuvée le 10 février 2014 85227 - SAINT-HILAIRE-DES-LOGES : modification simplifiée n°1 approuvée le 16 avril 2014 2. Nouveau document numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85164 - NOTRE-DAME-DE-MONTS : élaboration du PLU approuvée le 4 mars 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers reçus de cette commune le 10 mai dernier. ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 28 mai 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 9 mai sont les suivantes : 1. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (5) : 85002 - L'AIGUILLON-SUR-VIE : révision approuvée le 25 février 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de cette commune que vous nous avez transférés le 16 avril dernier. 85162 - NIEUL-SUR-L'AUTISE : modification n°1 approuvée le 3 mars 2014 85208 - SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE : modification simplifiée n°2.3 approuvée le 29 octobre 2013 85236 - SAINT-JULIEN-DES-LANDES : révision n°1 approuvée le 20 février 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de cette commune que vous nous avez transférés le 23 avril dernier. 85250 - SAINT-MATHURIN : révision n°1 approuvée le 27 janvier 2014 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de cette commune que vous nous avez transférés le 15 avril dernier. 2. Nouvelle publication d'un POS déjà numérisé (1) : - 85293 TIFFAUGES : modification simplifiée n°1.6 approuvée le 28 octobre 2013 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à la rectification de la table "ZONE_POS" (zone NDa rajoutée) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 9 mai 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 25 avril sont les suivantes : 1. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85262 - SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE : révision approuvée le 24 juin 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de cette commune que vous nous avez transférés le 19 mars dernier. 2. Documents retirés du serveur Extranet (2) - 85162 - NIEUL-SUR-L'AUTISE : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification n°1 approuvée le 3 mars 2014 et opposable le 15 avril 2014 (non numérisée) - 85208 - SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la modification simplifiée n°0.3 approuvée le 29 octobre 2013 et opposable le 10 avril 2014 (non numérisée) Autres documents retirés du serveur Extranet (4) : - 85055 - CHAPELLE-PALLUAU : les fichiers correspondant à la Carte Communale ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 12 mars 2014 et opposable le 22 avril 2014 (non numérisée) - 85151 - MORTAGNE-SUR-SEVRE : les fichiers correspondant au PLU ont été retirés suite à la révision n°1 approuvée le 13 mars 2014 et opposable le 28 avril 2014 (non numérisée) - 85164 - NOTRE-DAME-DE-MONTS : les fichiers correspondant au POS ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 4 mars 2014 et opposable le 14 avril 2014 (non numérisée) - 85176 - PISSOTTE : les fichiers correspondant au POS ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 20 mars 2014 et opposable le 9 mai 2014 (non numérisée) Pourriez-vous faire un point avec ces 4 communes afin de récupérer les fichiers numériques ? De même que pour SAINT-MARTIN-DES-TILLEULS (85247) passant du RNU à un PLU dont l'élaboration a été approuvée le 20 mars 2014 et est opposable depuis le 28 avril 2014 (non numérisée). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 25 avril 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 11 avril sont les suivantes : 1. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85167 - L'ORBRIE : mise à jour relative à la prise en compte du PPRI (arrêté du 21 janvier 2002) 2. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85060 - CHATEAU-D'OLONNE : modification n°4 approuvée le 28 janvier 2014 3. Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85299 - VELLUIRE : élaboration approuvée le 24 juin 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de cette commune que vous nous avez transférés le 8 avril dernier. 4. Document retiré du serveur Extranet (1) : 85061 - CHATEAU-GUIBERT : POS retiré suite à l'élaboration du PLU approuvée le 26 février 2014 et opposable le 20 avril 2014 (non numérisée) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 11 avril 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 31 mars sont les suivantes : 1. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85012 - LA BARRE-DE-MONTS : modification simplifiée n°1 approuvée le 4 février 2014 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (6) : 85152 - LA MOTHE-ACHARD : modification simplifiée n°1, révision simplifiée n°3 et 4, modification n°2 approuvées le 13 janvier 2014 85172 - LE PERRIER : modification simplifiée n°2 approuvée le 10 septembre 2013 85220 - SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY : modification n°0.2 approuvée le 3 février 2014 85222 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE : modification simplifiée n°3 approuvée le 17 février 2014 85256 - SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ : révision n°3 approuvée le 6 novembre 2012 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de cette commune que vous nous avez transférés le 27 février dernier. 85273 - SAINT-URBAIN : modification simplifiée n°1 approuvée le 25 février 2014 3. Documents retirés du serveur Extranet (2) : 85002 - L'AIGUILLON-SUR-VIE : révision du PLU approuvée le 25 février 2014 et opposable le 7 avril 2014 (non numérisée) 85060 - CHATEAU-D'OLONNE : modification n°4 du PLU approuvée le 28 janvier 2014 et opposable le 5 février 2014 (non numérisée) ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 31 mars 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 21 mars sont les suivantes : 1. Documents retirés du serveur Extranet (2) : 85236 - SAINT-JULIEN-DES-LANDES : révision du PLU approuvée le 20 février 2014 et opposable le 27 mars 2014 (non numérisée). 85250 - SAINT-MATHURIN : révision du PLU approuvée le 27 janvier 2014 et opposable le 5 mars 2014 (non numérisée). Pourriez-vous faire un point avec les communes afin de récupérer les fichiers numériques. 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (3) : 85081 - DOMPIERRE-SUR-YON : révision approuvée le 30 octobre 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers que vous nous avez transférés le 11 février dernier. 85084 - LES ESSARTS : révision accélérée n°8 approuvée le 23 janvier 2014 85297 - TRIAIZE : révision simplifiée n°3 approuvée le 19 février 2014 ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 21 mars 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 6 mars sont les suivantes : 1. Documents retirés du serveur Extranet (2) : 85226 - SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ : les fichiers correspondant au POS ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 17 janvier 2014 et opposable le 25 février 2014. 85285 - LE TABLIER : les fichiers correspondant à la carte communale ont été retirés suite à l'élaboration du PLU approuvée le 21 février 2014 et opposable le 13 mars 2014. ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 6 mars 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 10 février sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85148 - MONTREUIL - élaboration approuvée le 13 décembre 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de Montreuil que vous nous avez transférés le 30 janvier dernier. 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85191 - LA ROCHE-SUR-YON : modification n°7 et modification simplifiée n°3 approuvées le 18 décembre 2013 85071 - COMMEQUIERS : mise à jour relative à la modification du zonage "assainissement" (arrêté du 16 janvier 2014). A signaler que la numérisation de ce document comprend également la modification n°4 et la révision simplifiée n°5 approuvées le 30 septembre 2013 ainsi que la modification simplifiée n°1 approuvée le 16 décembre 2013. ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 10 février 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 23 janvier sont les suivantes : 1 Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85001 - AIGUILLON-SUR-MER : modification n°2.5 approuvée le 26 novembre 2013 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (2) : 85051 - CHANTONNAY : modification n°3 approuvée le 16 décembre 2013 85182 - POUZAUGES : révision approuvée le 21 octobre 2013 Pour votre information, vous trouverez en pièce jointe notre rapport issu du contrôle des différents fichiers de Pouzauges que vous nous avez transférés le 11 décembre dernier. 3. Nouvelle publication de PLU déjà numérisé (1) : 85155 - MOUILLERON-LE-CAPTIF : modification simplifiée n°5 approuvée le 27 mai 2013 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à une rectification de la table ZONE_PLU ayant des secteurs manquants (1AUB et UA) 4. Document retiré du serveur Extranet (1) : 85191 - LA ROCHE-SUR-YON : les fichiers numériques du PLU ont été retirés du serveur suite à la modification et à la modification simplifiée approuvées le 18 décembre 2013 et opposables le 10 janvier 2014 (non numérisées). ************************************************************************************************************************************************************************************** je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 23 janvier 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 14 janvier sont les suivantes : 1. Nouveau PLU numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85231 - SAINT-HILAIRE-LA-FORET : élaboration approuvée le 15 juillet 2013 2. Mises à jour de PLU déjà numérisés et disponibles sur l'Extranet (3) : 85089 - LA FERRIERE : mise à jour relative à la prise en compte du "Périmètre de la taxe d'aménagement à taux différencié" (arrêté du 27 novembre 2013) 85097 - LA GAUBRETIERE : mise à jour correspondant à la prise en compte des servitudes liées au transport de gaz naturel (arrêté du 8 octobre 2013) 85112 - L'ILE D'OLONNE : mise à jour suite à la création de la servitude d'alignement des voies publics (arrêté du 24 octobre 2013) à titre indicatif en attente du plan de situation précis 3. Nouvelles publications de PLU déjà numérisés (2) : 85051 - CHANTONNAY : modification simplifiée n°2 approuvée le 6 décembre 2010 Ce document a fait l'objet d'une nouvelle publication suite à une erreur de numérisation concernant un des secteurs "Uv" 85084 - LES ESSARTS : modification simplifiée n°7 approuvée le 23 mai 2013 Ce document a fait également l'objet d'une nouvelle publication suite à une erreur de libellé signalée par le service de l'urbanisme de la commune citée (zone "A" remplacée par "Ns") ************************************************************************************************************************************************************************************** Comme l'année dernière, je vous adresse ci-joint, la carte de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme, à jour au 14 janvier 2014. Les modifications intervenues depuis le dernier état qui vous a été transmis le 19 décembre sont les suivantes : 1. Mise à jour de CC déjà numérisée et disponible sur l'Extranet (1) : 85028 - BOUILLE-COURDAULT : révision n°1 approuvée le 28 novembre 2013 2. Mise à jour de POS déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85307 - LA FAUTE-SUR-MER : modification n° 9 approuvé le 3 décembre 2013 3. Mise à jour de PLU déjà numérisé et disponible sur l'Extranet (1) : 85189 - NOTRE-DAME-RIEZ : révision approuvée le 22 juillet 2013