Les cahiers des charges de numérisation

Les cahiers des charges de numérisation

Les groupes de travail produisent des cahiers des charges de numérisation sur les données métiers. Ils servent à créer de la donnée géographique harmonisée au niveau départemental puis régional.

https://dataservices.geovendee.fr/aws/app/cdf753ad-bb7f-11ea-a51b-65c34cd29a3a/index.html

https://dataservices.geovendee.fr/aws/app/1277e65f-a67a-11ea-bd50-553b9c722aee/index.html

 

• PLU - Plan Local d'Urbanisme (lien vers le site du CNIG), avril 2013 (PDF, 2 421 Ko)

• CC - Carte Communale (lien vers le site du CNIG), avril 2013 (PDF, 1 694 Ko)

• Les Réseaux d'Assainissement Collectif - eaux usées, eaux pluviales et unitaires Version 3, mai2015 (PDF, 336 Ko)

• Les Réseaux d'Alimentation en Eau Potable Version 3.0, juin 2015 (PDF, 711 Ko)

• Les Plans de Désherbage Communaux Version 3, mai 2015 (PDF, 275 Ko)

• Gestion Différenciée des Espaces Verts Version 2.0, mai 2015 (PDF, 586 Ko)

• PCS - Plan Communal de Sauvegarde Version 2, septembre 2013 (PDF, 588 Ko)

Cahiers des charges nationaux.

• DGFIP: Plan Cadastral Informatisé

Les guides de recommandations numériques

• PAVE -  Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics Version 1.0, octobre 2009 (PDF, 174 Ko)
• Spécifications techniques pour la livraison numérique de plans et bases de données Version 2.0, octobre 2011 (PDF, 35 Ko)