Ressources

Fiches Synoptiques d'utilisation des Géoservices

Fiches de procédures pour utiliser les géoservices de recherche, visualisation, administration et téléchargement des données.

Directive INSPIRE

Document de vulgarisation de la Directive INSPIRE édité par la Mission de l’information géographique (MIG) du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement :

Avancement de la numérisation des documents d'urbanisme

Avancement de la numérisation des Plans Communaux de Sauvegarde

Carte d'avancement de la numérisation des PCS (décembre 2015)

Les cahiers des charges de numérisation

Les groupes de travail produisent des cahiers des charges de numérisation sur les données métiers. Ils servent à créer de la donnée géographique harmonisée au niveau départemental puis régional.

 

Cahiers des charges nationaux.

Les guides de recommandations numériques

 

Droits d'usages des Données Référentielles

 

Tableau de synthèse des limites d’utilisation des bases de données référentiellespermet à chacun de connaitre la source, le contexte d’acquisition, les droits d’utilisation, les droits de reproduction, les droits de diffusion et les droits d’usage des données.

(cliquer dessus pour le télécharger au format PDF)